A lire :
- Organisations syndicales : Aspects juridiques, fiscaux, sociaux et comptables de Ordre des Experts-Comptables
Le monde des syndicats a été bouleversé par la loi d’août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale qui instaure des obligations nouvelles pour les organisations syndicales de toute taille. Cet ouvrage de synthèse fait le point sur toutes les questions et obligations relatives aux domaines juridiques, fiscaux, sociaux et comptables des organisations syndicales qu’elles soient patronales ou salariales. Résolument pratique et synthétique, cet ouvrage permet au lecteur de trouver rapidement l’information recherchée. Cet ouvrage est composé de quatre parties structurées pour apporter les réponses aux questions suivantes : Qu’est-ce qu’un syndicat ? Quelles sont les particularités juridiques d’un syndicat ? Que faire lors des différentes étapes de sa vie : création, fonctionnement ordinaire, changement de dirigeants ? Quel est le régime fiscal d’un syndicat ? Peut-il opter à la TVA ? Est-il exonéré ? Sur toutes ses activités ? Quelles sont les obligations d’établissement, d’arrêté et d’approbation, de publicité, de certification, de consolidation, de combinaison des comptes ? Comment y parvenir ? Quels sont les fondamentaux et les règles comptables spécifiques ?
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Syndicats filous – Salariés floués de Benoît Broignard
Comment sont dépensés les quatre milliards d’euros de subventions alloués par l’Etat aux structures syndicales chaque année? À quoi servent les cadeaux en tous genres émanant des collectivités locales? Cette enquête, débutée en avril 2011, dresse le tableau d’un véritable business de syndicalisme qui prospère en France. Elle révèle également l’existence de flux secrets qui irriguent les syndicats, entre systèmes parallèles de remontée d’argent, captation de subventions, et structures satellites très rentables. Une opacité qui s’étend aux comités d’entreprise, places fortes des flux financiers douteux et des avantages en tous genres.
Ce texte est aussi un plaidoyer pour un retour des structures syndicales à leur raison d’être. Après avoir enquêté en France, e, Allemagne, en Suède, et aux États-Unis, les auteurs constatent qu’il existe des lignes de force dont pourraient s’inspirer les syndicats français pour se rénover.